CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

PRÉAMBULE

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’Utilisation des services du site internet www.atelierkhai.com

 

L’utilisation du présent Site internet https://www.atelierkhai.com/ entraîne l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous (dites « CGU »). L’Atelier KHAI à ce titre les Utilisateurs que l’accord concernant les « CGU » n’est pas conditionné à la signature manuscrite dudit document. Le consentement des Utilisateurs est effectif dès lors qu’un Utilisateur visite le Site internet.

En cas de désaccord ou de non-application à la lettre des présentes CGU, le Site ne pourra pas être tenu pour responsable des actions de l’Utilisateur contrevenant à ces conditions.

 

Le Site, les CGU, la Politique de Protection des Données ainsi que les mentions légales peuvent faire l’objet de modifications à n’importe quel moment par la Société. Par conséquent, il est vivement recommandé pour les Utilisateurs du Site de prendre connaissance régulièrement desdits documents.

Article 1 - Définitions

Site internet – désigne le site internet suivant : https://www.atelierkhai.com/

CGU – Désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site

Utilisateurs – désigne les internautes accédant au site

Publications – désigne les informations publiées par Legal Solution Consulting sur le Site

L’éditeur – désigne la société Atelier KHAI, SASU, dont le siège est à EGUILLES 13510 – 250 Rue de la Croix, inscrite au RCS d’AIX EN PROVENCE sous le n°900 670 787 - Téléphone 06.77.20.54.56 - Adresse de courrier électronique kaki@atelierkhai.com.

Le site www.atelierkhai.com est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro xxx. L’Atelier KHAI s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Article 2 - Accès au site

L'accès au site est réservé aux personnes majeures.

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Article 4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

-  suspendre, interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;

-  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

-  du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

-  du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 - Liens hypertextes

La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : kaki@atelierkhai.com.

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 - Protection des données à caractère personnel


Une politique des données personnelles a été rédigée et insérée sur le site. L’Atelier KHAI invite les Utilisateurs à prendre connaissance de celle-ci.

 

La visite du site internet https://www.atelierkhai.com peut être réalisée par les Utilisateurs sans transmettre de données personnelles. Des informations personnelles peuvent être transmises lorsque l’Utilisateur rempli le formulaire de contact afin d’obtenir un devis ou des informations par la Société sur les prestations concernées.

 

L’ensemble de ces données personnelles sont transmises par l’Utilisateur qui accepte et donc consent à la collecte de ces informations.

Les informations recueillies sur eux font l’objet d’un traitement informatique réalisé par l’Atelier KHAI et sont indispensables au bon déroulement du Site.

 

Les données personnelles collectées sont utilisées afin de répondre à la prise de contact par l’Utilisateur et de lui transmettre éventuellement un devis personnalisé. La gestion de la relation commerciale (factures, service après-vente par exemple) correspond à un traitement des données personnelles.

Le responsable du traitement des données est Madame Kaki Hoffstetter.

 

Au niveau sécurité, vos données sont enregistrées sur notre serveur. Nous considérons vos données comme un actif qui doit être protégé et utilisons de nombreux outils (cryptage, mots de passe, sécurité physique, etc.) pour les préserver de tout accès ou divulgation non autorisée. Toutefois, des tiers sont susceptibles d’intercepter des envois ou des communications privées ou d’y accéder de façon illégale.

En conséquence, bien que nous mettions tout en œuvre pour assurer le respect de votre vie privée, nous ne pouvons pas garantir que vos données personnelles ou communications privées resteront toujours anonymes.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, et par le Règlement Européen n°2016/679, la collecte ainsi que le traitement des données personnelles font l’objet d’une procédure d’information des Utilisateurs du Site.

 

A ce titre, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données personnelles, droits qu’il peut exercer en s’adressant au responsable de traitement à l’adresse postale ou email mentionnée ci-dessus.

En cas de réclamation, les Utilisateurs peuvent contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Article 8 - Cookies

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Pour des besoins techniques, de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

A ce titre, la navigation sur le site www.atelierkhai.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L’ATELIER KHAI utilise les cookies analytiques/performances afin d’analyser et comprendre l’utilisation du site internet par les utilisateurs.

 

Définition d’un cookie

Un cookie est un petit fichier texte qui contient des informations propres à l’Utilisateur du Site. Il est

stocké que le disque dur de l’internaute et peut être lu seulement par le serveur qui l’a fourni.

Un cookie permet notamment d’analyser le comportement des usagers lors de la visite des Utilisateurs sur le Site. Le navigateur web qu’utilise l’Utilisateur, stocke les cookies pendant une durée indéterminée. Les cookies offrent la possibilité d’enregistrer les différentes informations émises par l’Utilisateur. Par exemple, les cookies aident l’Utilisateur à se souvenir de son nom d’utilisateur lors de sa prochaine visite sur le site, à comprendre les interactions de l’Utilisateur avec les contenus et à améliorer ces derniers en fonction des renseignements recueillis.

Les informations obtenues par les cookies sont enregistrées sur le serveur qui héberge le Site, savoir la société WIX.

 

Utilisation et finalité des cookies

L’Atelier KHAI fait un usage limité de cookies dans le but de faciliter la navigation de l’Utilisateur sur le Site, d’optimiser la consultation du Site, de réaliser des mesures d’audience.

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.

A ce titre et pour permettre à ses Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, le Site est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site. Les cookies permettent également au Site son bon fonctionnement ainsi que de personnaliser le contenu et les éventuelles annonces ainsi que d’offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d’analyser le trafic sur le Site.

 

Cookies d’analyse de fréquentation :

Ill s’agit de cookies permettant de suivre la navigation des internautes afin d’établir des statistiques de consultation et suivre les performances du Site. Ces données permettent à l’Atelier KHAI d’améliorer le Site et de fournir une meilleure expérience utilisateur.

La législation en vigueur autorise le stockage des cookies sur l’appareil nomade ou autres, de

l’Utilisateur lorsqu’ils sont uniquement nécessaires au fonctionnement du Site.

L’Utilisateur peut, modifier ou retirer son consentement en ce qui concerne les cookies par le biais de la Déclaration relative aux cookies du Site internet.

L’Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce

cookie via l’interface de son navigateur. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur

de l’Utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités du Site, ce dysfonctionnement

ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune

indemnité de ce fait.

Il existe plusieurs possibilités vous permettant de gérer les cookies. Tout changement de paramétrage est susceptible de modifier la navigation et les conditions d’accès au site. L’utilisateur peut à tout moment modifier ces paramétrages en utilisant les procédures décrites ci-dessous.

Il est possible à l’utilisateur de configurer son logiciel de navigation afin, selon ces choix, que les cookies soient enregistrés dans son ordinateur, ou au contraire qu’ils soient rejetés. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation afin que l’acceptation des cookies lui soit proposée ponctuellement et ce, avant qu’un cookie ne soit enregistré dans son ordinateur.

Il est distingué 6 types de cookies sur un plan technique et fonctionnel :

• Les cookies d’usage technique, cookies qui répondent à une action de sa part sur le site web, nécessaire à l’utilisation de tel ou tel service ou d’accéder à tel ou tel contenu.

• Les cookies d’identification et de personnalisation, cookies qui permettent de mieux connaitre l’utilisateur et de l’identifier lorsque qu’il revient sur le site.

• Les cookies d’analyse et de performance, cookies qui nous permettent de procéder à diverses mesures : nombre de visiteurs, pages visitées.

• Les cookies publicitaires ou de ciblage, cookies qui enregistrent des données qui permettent de contrôler l’affichage de publicités à l’égard de tel ou tel l’utilisateur.

• Les cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez notre site ou l’application ;

• Les cookies permanents qui demeurent sur votre ordinateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

1. L’accord sur les cookies
   
   Tout enregistrement de cookie sur son ordinateur est subordonné à l’obtention de son consentement qu’il pouvait exprimer et modifier à tout moment et gratuitement en modifiant les paramétrages de son navigateur. S’il accepte l’enregistrement des cookies dans son ordinateur, les cookies intégrés sur les pages et contenus qu’il a consultés seront stockés dans un espace réservé de son ordinateur et ne seront lisibles et reconnaissables que par L’ATELIER KHAI.

Lors de votre première visite sur le site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de l’ensemble des cookies, sauf pour ceux dont le dépôt n’est pas soumis à votre consentement.

Il vous est également possible de consentir indépendamment et spécifiquement pour chaque finalité distincte, via l’option « Gestion des cookies ».

Vous avez également le choix de quitter le bandeau de consentement cookie ne cliquant sur la croix en haut à droite. Cette action s’apparente à un refus de consentement.

Lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.

b) Le refus des cookies

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre ordinateur, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que l’ATELIER KHAI enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies, et ce pour une durée de 6 mois. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.

Dans le cas où l’utilisateur refuserait l’enregistrement des cookies, ou s’il supprime ceux qui sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont nécessaires à une navigation aisée sur le site. Tel serait le cas s’il souhaite accéder aux services où il est nécessaire de s’identifier. Tel serait encore le cas si l’ATELIER KHAI serait incapable de reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par l’ordinateur de l’utilisateur, ses paramètres de langues et d’affichage ou le pays depuis lequel son ordinateur semble connecté à Internet. Le cas échéant, l’ATELIER KHAI décline toute responsabilité quant aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services en raison des paramétrages qu’il aurait choisi.

 

Procédure d’opposition aux cookies

A la première session des internautes sur le Site, un bandeau cookies apparaîtra en page d’accueil. Un lien cliquable permet d’en savoir plus sur l’utilité et le fonctionnement des cookies. L’Utilisateur peut ainsi indiquer son choix sur ce bandeau. En cas d’acceptation des cookies ou si l’Utilisateur poursuit sa navigation sur le site, des cookies sont ainsi déposés.

 

À tout moment, l’Utilisateur peut choisir de désactiver les cookies. Le navigateur peut également être

paramétré pour signaler à l’Utilisateur les cookies qui sont déposés dans le logiciel de navigation et

demander à l’Utilisateur de les accepter ou pas.

 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

 

• Google Chrome :

L’Utilisateur doit sélectionner le menu « Paramètres » et cliquer sur « Afficher les paramètres avancés ».

Puis cliquer sur l’onglet « Paramètres de contenu » dans la rubrique « Confidentialité »

Dans la rubrique « Cookie », l’Utilisateur doit sélectionner les options qu’il choisit.

 

• Microsoft Internet Explorer :

L’Utilisateur doit choisir le menu « Outils » puis « Options Internet » et cliquer sur l’onglet

« Confidentialité ». Il faudra ainsi sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.

 

• Mozilla Firefox :

Dans le menu « Outils », l’Utilisateur doit sélectionner l’onglet « Options » et cliquer ensuite sur « Vie

privée ». L’Utilisateur devra cliquer sur le menu « cookie » et sélectionner les options lui convenant.

 

• Safari :

L’Utilisateur devra se rendre dans le menu « Edition » puis « Préférences » et cliquer sur l’option

« Données personnelles » et la rubrique « Cookies ».

 

• Liens hypertextes

Le Site peut être constitué de liens hypertextes. En cliquant sur ces derniers, l’Utilisateur sortira de la

plateforme. Cette dernière n’a pas de contrôle et ne peut pas être tenue responsable du contenu des

pages web relatives à ces liens.

 

Cookies d’analyse de fréquentation :

Il s’agit de cookies permettant de suivre la navigation des internautes afin d’établir des statistiques de consultation et suivre les performances du site. Ces données permettent à l’ATELIER KHAI d’améliorer le site et de fournir une meilleure expérience utilisateur. La législation en vigueur autorise le stockage des cookies sur l’appareil nomade ou autres, de l’utilisateur lorsqu’ils sont uniquement nécessaires au fonctionnement du site. L’utilisateur peut, modifier ou retirer son consentement en ce qui concerne les cookies par le biais de la déclaration relative aux cookies du site internet.

Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies dans le module de paramétrage accessible à l’onglet « gestion des cookies ». En refusant ces cookies, vous ne pourrez plus partager nos contenus directement sur les réseaux.

Durée de conservation des données :

L’ATELIER KHAI respecte les exigences posées par la CNIL en matière de conservation et de durée.

Elle considère comme valide le consentement à l’installation desdits cookies pendant une durée de 13 mois à compter de leur dépôt.

Votre consentement ou votre refus est valable 6 mois sauf si vous revenez sur votre choix avant ce terme.

Les données statistiques issues de l’utilisation des cookies sont conservées de 25 mois.

Article 9 - Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.

Article 10 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux d’AIX EN PROVENCE, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 11 - Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : kaki@atelierkhai.com